Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALIÉNOR
Conseil régional d'Aquitaine

Numéro de dépôt :
4264866
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ALIÉNOR de Conseil régional d\'Aquitaine

Présentation de la marque ALIÉNOR

Déposée le 8 avril 2016 par Conseil régional d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALIÉNOR »

Le déposant est Conseil régional d'Aquitaine domicilié(e) 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascale GROULAUD, Directrice de la Communication, Conseil Régional d'Aquitaine domicilié(e) 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Conseil régional d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : Destination Vignobles L'Aquitaine, intense par nature , Nouvelle Aquitaine , Grande Aquitaine , Atlantis , LES ENTRETIENS DE MARGAUX


Conseil régional d'Aquitaine - 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France


Madame Pascale GROULAUD, Directrice de la Communication, Conseil Régional d'Aquitaine - 14, rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697233 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Produits de l'imprimerie : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés papier ; carton ; boite en carton ou papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sac à ordure en papier ou en matière plastique ;

Vêtements, chaussure, chapellerie, chemises : chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.